Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOOT de l'Ouest - Le Foot professionnel et amateur
MARCEUL GWENAEL
MARSAIS ANTHONY
MARTIN JACQUES

Numéro de dépôt :
99821669
Date de dépôt :
29/10/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2009

Présentation de la marque FOOT de l'Ouest - Le Foot professionnel et amateur

Déposée le 29 octobre 1999 par MARCEUL GWENAEL, MARSAIS ANTHONY, MARTIN JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOOT de l'Ouest - Le Foot professionnel et amateur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Les déposants sont MARCEUL GWENAEL, domicilié(e) 21 BIS AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 44119 GRANDCHAMP DES FONTAINES - France, MARSAIS ANTHONY, domicilié(e) LE GRAY, 44119 TREILLIERES - France, MARTIN JACQUES, domicilié(e) 11 RUE MAISDON PAJOT, 44000 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marceul Gwenaël - France.

La marque FOOT de l'Ouest - Le Foot professionnel et amateur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821669.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOT de l'Ouest - Le Foot professionnel et amateur est expirée depuis le 29 octobre 2009.


MARCEUL GWENAEL - 21 BIS AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 44119 GRANDCHAMP DES FONTAINES - France

MARSAIS ANTHONY - LE GRAY, 44119 TREILLIERES - France

MARTIN JACQUES - 11 RUE MAISDON PAJOT, 44000 NANTES - France


Marceul Gwenaël - France


Inscription le 13 mars 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°296945 - Publication au BOPI 2000-03-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Produits de l'imprimerie ; photographies. Edition de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.